La carte scolaire 2004 du premier degré

Ce document est le résultat de la mise en œuvre des recommandations formulées par le groupe de travail « carte scolaire Premier degré » en 2000.

La méthode d'élaboration de la carte scolaire proposée par ce groupe de travail est détaillée.

Son application au niveau national et au niveau académique, ainsi que l'utilisation des indicateurs de contexte géographique, démographique et social actuel sont décrites. Un calendrier souhaité est également proposé.

L'étude de l'évolution et de l'utilisation des moyens au cours des dix dernières années (1993-2002) ainsi que les mouvements d'emplois à la rentrée 2003 et depuis l'année 2000 sont analysés et complétés par la situation des primo-arrivants et de l'enseignement des langues vivantes au cycle 3.

Des indicateurs concernant les ressources humaines (âge, absence, remplacement des enseignants du premier degré) ont été ajoutés pour bien cerner toutes les composantes du premier degré.

Enfin, les emplois des enseignants du premier degré dans l'AIS ont fait l'objet d'une étude détaillée : répartition de ces emplois et occupation par des personnels non spécialisés. Le bilan national du nombre d'élèves intégrés dans le premier le second degrés permet de comparer les résultats selon le niveau d'enseignement et les modalités d'intégration

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Sommaire

Avant-propos

1. L'élaboration de la carte scolaire
1.1. Un groupe de travail mis en place en 2000 a permis de mieux définir les conditions d'élaboration de la carte scolaire
1.2. La méthode de répartition des emplois d'enseignants du premier degré
1.3. Le contexte géographique, démographique et social actuel
1.4 Recommandations relatives aux procédures et au renforcement de la concertation

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2. L'évolution et l'utilisation des moyens
2.1 Une amélioration globale des moyens consacrés au premier degré
2.2 Les emplois et les élèves
2.3 Les primo-arrivants en 2002-2003
2.4 L'enseignement des langues vivantes au cycle 3 en 2003-2004
2.5 Plan de prévention de l'illettrisme à la rentrée 2003 : 3 500 CP

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3. Les ressources humaines
3.1 L'âge des enseignants
3.2 Absence et remplacement des enseignants
3.3 Les résultats des mouvements interdépartementaux

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4. Les emplois des enseignants du 1er degré dans l'AIS en 2002-2003
4.1 La répartition de ces emplois
4.2 L'occupation des emplois par des personnels non spécialisés
4.3 Le nombre d'emplois AIS du premier degré

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5. Bilan national du nombre d'élèves intégrés dans le 1er et le 2nd degrés
5.1 Comparaison des intégrations individuelles et collectives
5.2 Comparaison du nombre d'élèves handicapés intégrés à l'Éducation nationale et celui des enfants accueillis dans les établissements spécialisés selon le handicap

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Annexes
Glossaire des sigles
Contacts

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