L'organisation du temps scolaire concerne la journée, la semaine et l'année

L'organisation du temps scolaire, quelle qu'elle soit, doit viser trois objectifs :

• améliorer les conditions de l'apprentissage par l'adaptation des emplois du temps journaliers et hebdomadaires de telles sorte que l'attention et l'intérêt des élèves soient mieux mobilisés ;
• instaurer une meilleure qualité de vie dans les écoles et établissements, ce qui contribue à réduire les tensions et la fatigue ;
• mieux harmoniser les temps scolaires, en particulier pour les enfants et adolescents qui bénéficient des dispositifs mis en place par l'Etat, les collectivités locales et de nombreux partenaires.

Au niveau national, l'organisation du temps scolaire est fixée par arrêtés ministériels, dans le respect des dispositions législatives prévues à l' article L 521-1 du code de l'Éducation.

Des adaptations locales du calendrier national peuvent être apportées par le recteur.

Pour les écoles, collèges et lycées

Arrêté du 12 mai 1972 sur le nouvel aménagement de la semaine scolaire

Tous les trois ans, un arrêté fixe le calendrier national.

Pour les écoles

Arrêté du 9 juin 2008 relatif aux horaires des écoles maternelles et élémentaires.