Le calendrier national des vacances scolaires est fixé tous les trois ans

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Le calendrier national des vacances scolaires est fixé tous les trois ans par arrêté ministériel, selon des principes d'élaboration retenus depuis plusieurs années.

Sous certaines conditions, ce calendrier scolaire national peut faire l'objet d'une adaptation au plan local conformément aux articles D521-1 à D521-5 du Code de l'éducation.

Les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion, de la Corse ainsi que Saint-Pierre-et-Miquelon ont un calendrier dérogatoire fixé par le recteur d'académie, conformément aux dispositions des articles D521-6 et D521-7 du Code de l'éducation.