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Horaires et cycles

Principaux textes de référence relatifs àl'organisation des enseignements au collège

Les textes sont publiés en ligne :
- sur le site Internet www.education.gouv.fr/bo (BOEN depuis 1998 dans leur intégralité),
- et sur le site Internet www.legifrance.gouv.fr (JO depuis 1990 et Code de l'éducation).


Organisation des enseignements

Le collège, organisation générale

Code de l'éducation. Voir notamment les articles L.332-1 à L. 332-6 et D332-1 à D332-15.

Les décrets suivants sont regroupés dans les articles D332-1 à D332-15 du code de l'éducation.

  • Décret n°96-465 du 29-5-1996 (JO du 31-5-1996 ; BO n°25 du 20-6-1996). Il définit les modalités de l'organisation des quatre années de la scolarité du collège contitués de trois cycles mis en place à partir de la rentrée de 1996. Il est modifié par
  • le décret n°2005-1013 du 24-8-2005 (JO du 25-8-2005 ; BO n°31 du 1-9-2005) relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège,
  • le décret n°2006-533 du 10-5-2006 (JO du 12-5-2006 ; BO n°22 du 1-6-2006) relatif à la note de vie scolaire.

L'organisation pédagogique en trois cycles

Organisation des enseignements dans les classes de 6ème de collège

Organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et quatrième)

Organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième)

Rentrées scolaires et évaluations

Préparation des rentrées

Évaluations nationales

Diversification des enseignements

Programmes personnalisés de réussite éducative

Collège et monde professionnel

Parcours de découverte des métiers et des formations

Orientations pédagogiques relatives à l'enseignement de l'option facultative de découverte professionnelle (trois heures hebdomadaires) en classe de troisième

Orientations pédagogiques relatives à l'enseignement du module de découverte professionnelle (six heures hebdomadaires) en classe de troisième

Dispositifs en alternance

  • Circulaire n°2004-015 du 27-1-2004 (Encart BO n°6 du 5-2-2004) relative à la préparation de la rentrée 2004 dans les écoles, les collèges et les lycées
  • Circulaire n°2003-050 du 28-3-2003 (Encart BO n°14 du 3-4-2003) relative à la préparation de la rentrée 2003 dans les écoles, les collèges et les lycées. Annexe 2 : Dispositifs d'alternance dans les collèges

Modalités d'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de seize ans

Les décrets suivants sont codifiés dans les articles D331-1 à D331-15 du code de l'éducation.

Dispositifs d'aide et de soutien en classe de 4e (4e AS) et classes de 3e d'insertion (3e I)

  • Circulaire n°97-134 du 30-5-1997 (BO n°24 du 12-6-1997)

Classes d'initiation préprofessionnelle en alternance (CLIPA)

  • Circulaire n°97-109 du 9-5-1997 (BO n°20 du 15-5-1997) relative à la mise en place des CLIPA

Intégration scolaire des élèves handicapés

Dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves au collège

Adaptation et intégration scolaire : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves (AIS, SEGPA, UPI)

Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002 (CLIS et UPI)

Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d'intégration (UPI)

Scolarité des jeunes sourds et déficients auditifs sévères dans le second degré

Mise en place des groupes départementaux de coordination Handiscol'

Scolarisation des enfants et adolescents handicapés

Autres textes

Enseignements généraux et professionnels adaptés (SEGPA et EREA)

Itinéraires de découverte

Classes d'enseignements artistiques

Classes à projet artistique et culturel (classe à PAC)

Langues régionales

Loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école

Création d'un conseil académique des langues régionales

Liste des académies dans lesquelles est créé un conseil académique des langues régionales

L'enseignement bilingue en langues régionales à parité horaire dans les écoles et les sections "langues régionales" des collèges et des lycées

Développement de l'enseignement des langues et cultures régionales à l'école, au collège et au lycée

Modalités de mise en œuvre de l'enseignement bilingue à parité horaire

Recrutement et formation des personnels des écoles, collèges et lycées "langues régionales"


Diplômes, examens et attestations

Diplôme national du brevet (DNB)

Certificat de formation générale (CFG)

Attestations scolaires de sécurité routière (ASSR)

Attestation de formation aux premiers secours (AFPS)

  • Circulaire n°2006-085 du 24-5-2006 (JO du 16-7-2006 ; BO n°30 du 27-7-2006) relative à la sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité

Brevet informatique et internet (B2i)

  • Arrêté du 14-6-2006 (JO du 27-6-2006 ; BO n°29 du 20-7-2006) relatif aux connaissances et capacités exigibles pour le B2i, modifié par
  • l' arrêté du 18-12-2007(JO du 28-12-2007 ; BO n°3 du 17-1-2008) relatif aux référentiels de connaissances et capacités exigibles pour le B2i
  • Circulaire n°2006-169 du 7-11-2006 (BO n°42 du 16-11-2006) relative au Brevet Informatique et Internet (B2i) école, collège, lycée (lycées d'enseignement général et technologique et lycées professionnels. Annexes : tableaux par domaine, feuilles de position
  • Circulaire n°2005-135 du 9-9-2005 (BO n°34 du 22-9-2005) relative aux technologies d'information et de communication dans l'enseignement scolaire

Autres textes relatifs aux programmes, à la vie scolaire (handicaps et déficiences ; lutte contre la pauvreté et l'exclusion ; scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage)

Mis à jour le 02 septembre 2009
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