Textes de référence

Horaires de formation et programmes en lycée professionnel

Organisation et horaires des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux CAP
arrêté du 24 avril 2002, BO n°21 du 23 mai 2002.

Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel
arrêté du 10 février 2009, BO spécial n° 2 du 19 février 2009

Programmes en lycée professionnel
arrêté du 10 février 2009, BO special n°2 du 19 février 2009

Sections européennes ou de langues orientales dans les lycées professionnels

Note de service n°2001- 151 du 27 juillet 2001, BO n°31 du 30 août 2001

Indication "section européenne" au baccalauréat professionnel

- arrêté du 4 aôut 2000, BO n°32 du 14 septembre 2000

arrêté du 9 mai 2003, BO n°24 du 12 juin 2003

Attestation Europro

arrêté du 16 avril 2002, BO n°22 du 30 mai 2002

Europass formation

note de service du 15 septembre 1999, BO n°33 du 23 septembre 1999