Année scolaire 2008-2009 : textes à l'appui

Handicap

Mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements de l’éducation prioritaire
Circulaire n°2007-115 du 13-7-2007 - BO n°28 du 19-7-2007 (Complément à la circulaire de préparation de la rentrée 2007)

Égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes, dans le système éducatif
Convention du 26-6-2006 - BO n°5 du 1-2- 2007

Contrôle et promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire
Circulaire n°2004-054 du 23-3-2004 - BO n°14 du 1-4-2004

L’éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées
Circulaire n°2003-027 du 17-2-2003 - BO n°9 du 27-2-2003
Sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité
Circulaire n°2006-085 du 24-5-2006 - BO n°30 du 27-7-2006
Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
Circulaire n°2006-197 du 30-11-2006 - BO n°45 du 7-12-2006
Installation des distributeurs de préservatifs dans les lycées d’enseignement général et technologique et les lycées professionnels
Circulaire n°2006-204 du 11-12-2006 - BO n°46 du 14-12-2006
Journée mondiale de lutte contre le sida
Circulaire n°2007-172 du 15-11-2007 - BO n°42 du 22-11-2007

Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
Circulaire n°2003-135 du 8-9-2003 - BO n°34 du 18-9-2003
La santé des élèves : plan quinquennal de prévention et d’éducation
Circulaire n°2003-210 du 1-12-2003 - BO n°46 du 11-12-2003
Suspension de l’obligation vaccinale BCG chez les enfants et les adolescents
Circulaire n°2007-153 du 8-10-2007 - BO n°37 du 18-10-2007

Organisation des élections aux conseils des délégués pour la vie lycéenne
Circulaire n°2006-153 du 21-9-2006 - BO n°35 du 28-9-2006