La durée de l'année scolaire est de trente-six semaines minimum. Le calendrier scolaire national fixé tous les trois ans par arrêté ministériel s'impose à toutes les écoles, sauf adaptations locales apportées par le recteur.
La durée hebdomadaire de la scolarité est fixée à vingt-quatre heures organisées à raison de six heures par jour maximum article 10 du décret n°90-788 du 6 septembre 1990 modifié.
Les élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage peuvent bénéficier, en outre, de deux heures d'aide personnalisée qui s'ajoutent aux vingt-quatre heures d'enseignement hebdomadaire obligatoires pour tous selon les modalités définies par le projet d'école.
Dans le cadre de cette organisation du temps scolaire, l'amplitude d'ouverture des écoles doit permettre d'organiser l'enseignement obligatoire et l'aide personnalisée.
La semaine scolaire peut être organisée selon plusieurs modalités :
Sur proposition du conseil d'école, avis de l'inspecteur de l'Éducation nationale chargé de la circonscription d'enseignement du premier degré, après consultation de la commune dans laquelle est située l'école, et du conseil départemental de l'Éducation nationale, l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'Éducation nationale peut adopter une organisation de la semaine scolaire autre que la semaine de 4 jours.
L'inspecteur d'académie ne peut organiser des heures d'enseignement le samedi, porter la durée de la semaine scolaire à plus de vingt-quatre heures et à plus de neuf demi-journées, ni organiser des journées scolaires dont les horaires d'enseignement dépassent six heures. Il doit également veiller à ce qu'il ne soit pas porté atteinte à la liberté de l'enseignement religieux.
Direction générale de l'Enseignement scolaire - Publié le 13 octobre 2008
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