
La durée de la semaine scolaire ne doit pas dépasser cinq jours et les horaires hebdomadaires : 27 heures, la durée de la journée ne doit pas dépasser 6 heures. La durée annuelle de l'année scolaire est de trente-six semaines minimum.
La durée hebdomadaire moyenne de la scolarité des élèves à l'école maternelle et élémentaire est fixée à vingt-six heures, conformément aux dispositions de
l'arrêté du 25 janvier 2002 modifié. Sur l'ensemble de l'année scolaire, 1/3 des samedis en moyenne peut être libéré de cours, ce qui se traduit en règle générale par une alternance, pas toujours régulière, de deux semaines à vingt-sept heures et une semaine à vingt-quatre heures.
Les modifications liées à l'aménagement de la semaine scolaire ne peuvent avoir pour effet de modifier sur l'année :
Les horaires journaliers d'enseignement ne doivent pas dépasser six heures. Ce sont entre dix et douze jours de cours dus aux élèves sur l'année qui doivent être récupérés. Cette récupération peut se faire sur les périodes de petites vacances ou les vacances d'été, ce qui a pour effet de les réduire (nécessite l'adoption d'un calendrier dérogatoire).
Cet aménagement résulte :
Direction générale de l'Enseignement scolaire - Publié le 18 juillet 2007
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