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Rubrique : Enseignement français scolaire à l'étranger AEFE

Dossier d'homologation
des établissements scolaires français à l'étranger
Campagne 2008

Vous trouverez ci-dessous le dossier actualisé d'homologation pour la campagne 2008. Pour la première fois, en 2008, une distinction est faite entre les établissements sollicitant une première homologation et ceux, partiellement homologués, qui sollicitent une extension d'homologation.

Établissements non homologués sollicitant une première homologation

Ces établissements, soit non encore homologués, soit ayant fait l'objet, lors d'une campagne précédente, d'une première homologation accordée à titre provisoire, doivent télécharger, imprimer et renseigner le dossier de demande de première homologation.

Le dossier, une fois rempli, doit être déposé par l'établissement en deux exemplaires auprès du poste diplomatique (service de coopération et d'action culturelle) avant le 15 mars 2008. Il sera ensuite transmis par le poste diplomatique aux administrations de tutelle selon la procédure et le calendrier indiqués dans le préambule du dossier.

Dossier à télécharger

Établissements partiellement homologués sollicitant une extension d'homologation

Ces établissements, soit déjà partiellement homologués, soit ayant fait l'objet, lors d'une campagne précédente, d'une extension d'homologation accordée à titre provisoire, doivent télécharger, imprimer et renseigner le dossier de demande d'extension d'homologation.

Le dossier, une fois rempli, doit être déposé par l'établissement en deux exemplaires auprès du poste diplomatique (Service de coopération et d'action culturelle) avant le 30 septembre 2008. Deux annexes seront jointes au dossier : le projet d'établissement et la liste des personnels.

Dossier à télécharger


Direction générale de l'Enseignement scolaire - Publié le 28 mai 2008
© Ministère de l'Éducation nationale


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