Textes de référence

Différents textes régissent les modalités d'orientation et d'affectation des élèves, l'organisation des services d'information et d'orientation, des Centres d'information et d'orientation (CIO), le statut des personnels d'information et d'orientation.

Textes généraux

Rapport annexé à la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'École du 23 avril 2005
(page 9 à 11)

Orientation des élèves

Orientation active : orientation des bacheliers vers l'enseignement supérieur
Circulaire du 26 janvier 2009

Parcours de découverte des métiers et des formations
Circulaire du 17 juillet 2008

Procédure d'orientation des élèves

Code de l'éducation - Section 4 : la procédure d'orientation (extraits)

Mise en place d'un entretien d'orientation au bénéfice des élèves de troisième

Circulaire n°2006-213 du 14 décembre 2006

 

Centres d'information et d'orientation

Centres d'information et d'orientation publics
Code de l'éducation - Chapître 3 : L'information et l'orientation (extraits)

Statut des personnels d'information et d'orientation
Décret du 20 mars 1991 (extraits)

Organisation de l'activité des centres d'information et d'orientation
Circulaire du 25 février 1980 (extraits)

Organisation des centres d'information et d'orientation
Arrêté du 5 mars 1973 (extraits)